En vigueur au 15/09/2021
Art 1 : Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site www.espritpaille.fr. Les produits proposés à la vente sur le site sont des bijoux et des tableaux en marqueterie de paille.
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site www.espritpaille.fr dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur la page « commande » du site espritpaille.fr et prévaudront sur tout autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes.
Gavrel Benoît
ESPRIT PAILLE
24 rue Pauline de Lézardière, apt A104, 85300 Challans. France
N° siret : 90350002300010
Email : contact@espritpaille.fr
Téléphone : 0749361446
Art 2 : Prix
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site espritpaille.fr lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros, prix net (franchise de TVA).
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison qui sont facturés en supplément dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de commande. (les frais de livraison indiqués sont valable pour la France métropolitaine).
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au client lors de la livraison des Produits commandés.
Art 3 : Commandes
Il appartient au Client de sélectionner sur le site espritpaille.fr les Produits qu’il désire commander selon les modalités suivantes :
Le Client choisit un Produit et demande par mail la disponibilité de ce Produit ainsi que la confirmation du prix. Une réponse est donnée sous 8 jours par mail avec un bon de commande reprenant les caractéristiques du Produit, les délais de livraison, le prix ainsi que les frais de livraison. Si accord, le Client renvoie par courrier le bon de commande signé avec le paiement par chèque ou virement. Le chèque ne sera débité qu’à l’envoi de la commande.
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Art 4 : Conditions de paiement
Le prix est payé par chèque ou éventuellement par virement après accord du Vendeur.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
La mise en encaissement du chèque est réalisée lors de l’envoi de la commande.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paie pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Art 5 : Livraisons
Les Produits commandés par le client seront livrés en France métropolitaine.
Les livraisons interviennent dans le délai de livraison indiqué sur le bon de commande à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique et du contrôle du Produit.
Le vendeur s’engage à faire le maximum pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de deux semaines après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être annulée à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3, et L216-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le client lui seront restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des Produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire indiquée sur le bon de commande.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le client aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.
Art 6 : Transfert de propriété
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.
Art 7 : Responsabilité du Vendeur – garanties
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :
D’une garantie commerciale de deux mois.
De la garantie légale de conformité pour les Produits défectueux, abimés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande.
De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.
Articles L217-4, L217-5, L217-12, L217-16 du Code de la consommation.
Articles 1641, 1648 alinéa 1er du Code civil
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur par écrit (mail ou courrier) de la non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.
Pour la garantie commerciale, le Client devra prendre contact par mail avec le Vendeur afin d’évaluer les suites à donner (conseils pour une réparation sur site ou retour du Produit).
Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.
Les frais de retour seront remboursés sur la base du tarif facturé.
Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits bénéficiant de la garantie commerciale ou jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant l’information par mail ou courrier du Vendeur. Le remboursement pourra être fait par chèque bancaire ou virement.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
-Mauvaise utilisation du Produit, utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.
Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.
Art 8 : Données personnelles
Le site Espritpaille.fr ne collecte pas de données personnelles qui seraient archivées.
Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et à leur livraison, confiées au Vendeur. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente.
Les données à caractère personnel qui sont collectées sont les suivantes :
-Lors de la commande de Produits par le Client : Nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse mail.
-Dans le cadre du paiement des Produits par virement : données financières relatives au compte bancaire.
Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Vendeur.
Art 9 : Propriété intellectuelle
Le contenu du site espritpaille.fr est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu, sans l’autorisation du Vendeur, est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Art 10 : Droit applicable
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Le Client choisit un article, la couleur de la paille, avec ou sans sac cadeau. Il peut éventuellement écrire un message à Esprit Paille puis envoyer le formulaire.
Une réponse sera donnée sous 15 jours par mail avec la confirmation du prix, les délais de fabrication et les modalités de paiement. L'adresse de livraison sera demandée à ce moment là.
Commande de bijoux (un bon par bijou)
Les créations Esprit Paille sont uniques et faites à la main dans la plus pure tradition. Elles sont réalisées par le créateur sur son temps libre. En fonction de la demande, un délai de fabrication plus ou moins long est nécessaire et vous sera précisé.
Commande de tableaux (un bon par tableau)
Les créations Esprit Paille sont uniques et faites à la main dans la plus pure tradition. Elles sont réalisées par le créateur sur son temps libre. En fonction de la demande, un délai de fabrication plus ou moins long est nécessaire et vous sera précisé.
En vigueur au 15/09/2021
Art 1 : Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site www.espritpaille.fr. Les produits proposés à la vente sur le site sont des bijoux et des tableaux en marqueterie de paille.
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site www.espritpaille.fr dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur la page « commande » du site espritpaille.fr et prévaudront sur tout autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes.
Gavrel Benoît
ESPRIT PAILLE
24 rue Pauline de Lézardière, apt A104, 85300 Challans. France
N° siret : 90350002300010
Email : contact@espritpaille.fr
Téléphone : 0749361446
Art 2 : Prix
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site espritpaille.fr lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros, prix net (franchise de TVA).
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison qui sont facturés en supplément dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de commande. (les frais de livraison indiqués sont valable pour la France métropolitaine).
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au client lors de la livraison des Produits commandés.
Art 3 : Commandes
Il appartient au Client de sélectionner sur le site espritpaille.fr les Produits qu’il désire commander selon les modalités suivantes :
Le Client choisit un Produit et demande par mail la disponibilité de ce Produit ainsi que la confirmation du prix. Une réponse est donnée sous 8 jours par mail avec un bon de commande reprenant les caractéristiques du Produit, les délais de livraison, le prix ainsi que les frais de livraison. Si accord, le Client renvoie par courrier le bon de commande signé avec le paiement par chèque ou virement. Le chèque ne sera débité qu’à l’envoi de la commande.
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Art 4 : Conditions de paiement
Le prix est payé par chèque ou éventuellement par virement après accord du Vendeur.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
La mise en encaissement du chèque est réalisée lors de l’envoi de la commande.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paie pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Art 5 : Livraisons
Les Produits commandés par le client seront livrés en France métropolitaine.
Les livraisons interviennent dans le délai de livraison indiqué sur le bon de commande à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique et du contrôle du Produit.
Le vendeur s’engage à faire le maximum pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de deux semaines après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être annulée à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3, et L216-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le client lui seront restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des Produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire indiquée sur le bon de commande.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le client aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.
Art 6 : Transfert de propriété
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.
Art 7 : Responsabilité du Vendeur – garanties
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :
D’une garantie commerciale de deux mois.
De la garantie légale de conformité pour les Produits défectueux, abimés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande.
De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.
Articles L217-4, L217-5, L217-12, L217-16 du Code de la consommation.
Articles 1641, 1648 alinéa 1er du Code civil
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur par écrit (mail ou courrier) de la non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.
Pour la garantie commerciale, le Client devra prendre contact par mail avec le Vendeur afin d’évaluer les suites à donner (conseils pour une réparation sur site ou retour du Produit).
Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.
Les frais de retour seront remboursés sur la base du tarif facturé.
Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits bénéficiant de la garantie commerciale ou jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant l’information par mail ou courrier du Vendeur. Le remboursement pourra être fait par chèque bancaire ou virement.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
-Mauvaise utilisation du Produit, utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.
Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.
Art 8 : Données personnelles
Le site Espritpaille.fr ne collecte pas de données personnelles qui seraient archivées.
Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et à leur livraison, confiées au Vendeur. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente.
Les données à caractère personnel qui sont collectées sont les suivantes :
-Lors de la commande de Produits par le Client : Nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse mail.
-Dans le cadre du paiement des Produits par virement : données financières relatives au compte bancaire.
Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Vendeur.
Art 9 : Propriété intellectuelle
Le contenu du site espritpaille.fr est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu, sans l’autorisation du Vendeur, est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Art 10 : Droit applicable
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Le Client choisit un article avec son format et la couleur de la paille. Il peut éventuellement écrire un message à Esprit Paille puis envoyer le formulaire. Une réponse sera donnée sous 15 jours par mail avec la confirmation du prix, les délais de fabrication et les modalités de paiement.
Pour les tableaux sur-mesure, le projet sera affiné avec des échanges par mail.